Les Syriens avec un avis de retour reçoivent des lettres et des invitations du DT&V
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Si vous êtes Syrien(ne) et que l'IND a rejeté votre demande d'asile, vous pouvez recevoir une lettre ou une invitation du DT&V pour un entretien relatif à votre retour. Découvrez ce à quoi vous pouvez vous attendre dans les semaines qui viennent et ce que vous pouvez faire.
Le DT&V vous contacte de 2 manières
Selon les informations que
Certains Syriens reçoivent une invitation pour un entretien personnalisé. Cela concerne :
; les familles ;
les personnes pour lesquelles un autre pays européen est responsable de leur demande d'asile. Cela s'appelle aujourd'hui la
. Auparavant, cela s'appelait la procédure de Dublin ; les personnes pour lesquelles l'
estime que l' de la Convention relative au statut des réfugiés s'applique ; les personnes qui représentent un risque pour la sécurité nationale selon le gouvernement.
Selon le DT&V, ces personnes reçoivent généralement une invitation personnelle dans un délai de 2 à 3 semaines suivant la
Les autres Syriens reçoivent des informations de groupe
Si vous ne faites pas partie de l'un des groupes repris ci-dessus, vous recevez une lettre générale du DT&V après le rejet de votre demande. Le DT&V vous invite ensuite à une séance d'information de groupe dans un local du
D'après les informations reçues par VWN, le DT&V a commencé ces séances en août. Elles rassemblent généralement entre 20 et 30 personnes.
Pendant la séance, le DT&V fournit des informations à propos du retour volontaire vers la Syrie et sur l'éventuelle aide en cas de retour.
Vous voulez parler personnellement de votre situation avec un collaborateur du DT&V après la séance de groupe ? Dans ce cas, vous pouvez demander un entretien personnalisé avec le DT&V.
Le délai de 28 jours n'est plus mentionné dans la nouvelle lettre
Le DT&V a modifié la lettre générale pour les Syriens. Dans la version précédente, un
Cela ne signifie pas qu'aucun délai de départ ne s'applique à vous. Dans la décision de l'IND de rejeter votre demande de permis de séjour, la « negatieve beschikking » (décision négative), il y a un avis de retour. L'avis de retour indique combien de temps vous avez pour quitter les Pays-Bas. Ce délai s'élève généralement à 28 jours.
Vérifiez donc toujours bien votre lettre de décision de l'IND. Ce délai n'est toutefois généralement pas valable si vous
Vous recevez une lettre inattendue ? Prenez contact le plus rapidement possible avec votre avocat
VWN a reçu des signalements indiquant que certains Syriens avaient reçu un courrier du DT&V avant même de savoir que leur demande d'asile avait été rejetée. Cela s'explique en partie par le dysfonctionnement partiel du portail numérique de l'IND.
Discutez avec votre avocat pour savoir si vous pouvez introduire un recours
La lettre du DT&V n'indique aucune information à propos de la possibilité d'introduire un recours pour contester la décision de l'IND.
Discutez donc de la décision rapidement avec votre avocat. Demandez aussi si vous pouvez rester aux Pays-Bas pendant le recours. Cela dépend de votre procédure et de votre situation personnelle. Votre avocat peut vous expliquer quelles règles s'appliquent à vous.
Pendant un entretien ou un rendez-vous avec le DT&V, vous ne devez pas immédiatement décider si vous voulez retourner volontairement en Syrie. Discutez d'abord avec votre avocat des options qui s'offrent à vous.
Aucun retour forcé vers la Syrie n'a été constaté pour le moment
Pour le moment, les Pays-Bas ne forcent pas les gens à retourner en Syrie.
Cela ne signifie toutefois pas que votre décision de retour est automatiquement annulée. La décision de retour peut encore rester valable.
Dans certaines situations, un départ forcé vers un autre pays peut être possible. C'est notamment le cas si un autre pays européen est responsable de votre demande d'asile.
Demandez à votre avocat les conséquences pour votre situation.
Vous voulez retourner volontairement en Syrie ?
VluchtelingenWerk estime que la Syrie n'est pas un pays sûr pour le moment. Pour cette raison, VWN ne dispose actuellement pas de partenaire en Syrie pour aider les gens qui reviennent au pays. VWN peut toutefois examiner les options qui s'offrent à vous et vous aider à réfléchir sur votre avenir.
Si vous décidez de retourner volontairement, vous pouvez notamment recevoir des informations et de l'aide de Solid Road, IOM ou DT&V.