L'IND prend une décision dans le cadre de la procédure à la frontière
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L'IND évalue votre demande d'asile après l'entretien avec vous dans le cadre de la procédure à la frontière. Avec cette procédure, l'IND doit prendre une décision rapidement. Dans cet article, vous pouvez découvrir quelles décisions l'IND peut prendre et ce que celles-ci impliquent pour votre séjour dans le centre d'accueil fermé.
L'IND prend une décision dans un délai de 5 semaines dans le cadre de la procédure à la frontière
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L'IND utilise surtout le rapport écrit de votre entretien. L'enregistrement de l'entretien peut servir à vérifier plus tard ce qui a été dit pendant l'entretien.
Dans le cadre de la procédure à la frontière, l'IND doit prendre une décision dans un délai de 5 semaines à propos de votre demande d'asile. Vous recevez la décision dans une lettre. Celle-ci s'appelle une « beschikking » (document de décision). Cette lettre indique si l'IND approuve ou rejette votre demande.
Option 1 : vous recevez une décision positive
Si vous recevez une décision positive, vous recevez un permis de séjour au titre de l'asile. Cela signifie que vous pouvez temporairement rester aux Pays-Bas. Vous ne devez alors plus rester dans le centre d'accueil fermé.
Vous recevez une lettre de l'IND qui indique quel type de permis de séjour vous allez recevoir. Elle explique aussi si l'IND vous considère comme un(e)
Option 2 : l'IND doit faire plus de recherches
Une enquête approfondie est nécessaire ? Dans ce cas, vous devez passer par la procédure d'asile (accélérée). Vous recevez une lettre avec des informations à propos de celle-ci. Vous ne devez plus rester dans le centre d'accueil fermé.
Option 3 : vous recevez une décision négative
Si vous recevez une décision négative, l'IND rejette votre demande d'asile. Vous recevez une lettre de l'IND vous expliquant pourquoi votre demande a été rejetée.
La lettre indique quelles sont les conséquences pour vous et ce que vous pouvez faire si vous estimez que la décision n'est pas correcte.
Si vous n'êtes pas d'accord avec la décision, discutez-en le plus rapidement possible avec votre avocat. Celui-ci peut vous expliquer si vous pouvez
Discutez rapidement des solutions possibles après une décision négative
Discutez de la lettre de l'IND le plus rapidement possible avec votre avocat. Une décision de l'IND peut parfois être difficile à comprendre. Votre avocat peut vous expliquer les implications de la décision et si vous pouvez introduire un
Vous pouvez aussi discuter avec VluchtelingenWerk des options qui s'offrent à vous. Vous pouvez par exemple introduire une nouvelle demande s'il y a des nouveaux faits :
Vous voulez des informations sur le retour ? Lisez alors l'article sur le